Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ce qui, elles paraissent fondamentalement diverses des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, la place et le role des uns et des autres sont tres clairs. Mes elus determinent les orientations politiques et l’administration nos met en ?uvre. Dans Notre realite, les choses seront beaucoup plus compliquees car des jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques concernant le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Notre modele ordinaire

Dans le systeme administratif francais, la commune est le modele de base qui influence l’organisation de l’ensemble des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, nos adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Les interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, sont difficiles a empi?cher.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est souvent gui?re tres nette.

1.1. Notre i?tre capable de politique

Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’une municipalite.

  • Maire : dispose d’un pouvoir au sein d’ 4 domaines principaux :

C’est d’abord l’executif d’la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom en commune…

Il est aussi delegataire du conseil municipal : il y a en effet des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Il a des pouvoirs propres etant donne qu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il semble representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, etant donne qu’il est OPJ).

  • Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca peut quelquefois poser deux problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le i?tre capable de que lui confie le chef de l’executif. Cela pourra disposer d’une delegation dans un domaine, cela n’implique pas pour autant qu’il represente Notre collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En pratique, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, il va i?tre reconnu tel 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.

Theoriquement, il n’est cependant pas le superieur hierarchique du cadre responsable une mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres tri?s. Et quelquefois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre la place du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement Complique a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’ensemble des decisions qui relevent une responsabilite des fonctionnaires.

  • Le conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins consequente.

Le scrutin actuel n’est gui?re favorable a J’ai representation en minorite i  l’interieur du conseil municipal.

  • Les cabinets politiques. Il y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a vraiment des limites, mais s’explique via le fait que le autre arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a jamais toute confiance dans les personnes en place.

Structure legere, completement politique et gui?re administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer un ilove sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Les difficultes sont evoquees un coup que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.